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Marques déposées par CHAMPAGNE MOET & CHANDON
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MOUETTE DOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUETTE DOR
CHAMPAGNE MOET & CHANDON

Numéro de dépôt :
1113341
Date de dépôt :
15/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOUETTE DOR

Déposée le 15 novembre 1979 par CHAMPAGNE MOET & CHANDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOUETTE DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMPAGNE MOET & CHANDON, domicilié(e) Société Anonyme, régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les Sociétés Commerciales, 20, avenue de Champagne, EPERNAY (Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MOUETTE DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MOUETTE DOR est expirée depuis le 15 novembre 1989.

CHAMPAGNE MOET & CHANDON a également déposé les autres marques suivantes : MOET CHANDON , REGAL CROWN , CHATEAU CHANDON , IMPERIAL CROWN , PIERLE , LEBEAU & CIE , PERLANT IMPERIAL , MOET & CHANDON , CUVEE MONTOUR , CIVIC CROWN


CHAMPAGNE MOET & CHANDON - Société Anonyme, régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les Sociétés Commerciales, 20, avenue de Champagne, EPERNAY (Marne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, photographies.Education et divertissement, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.